1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par :

[Dénomination sociale / Nom et prénom de l’entrepreneure]
Nom commercial : Les Ravioles
Forme juridique : [SAS / SASU / SARL / EI / micro-entreprise…]
Capital social : [montant] €
Siège social : [adresse complète]
SIREN : [numéro]
SIRET : [numéro]
RCS : [ville + numéro], le cas échéant
N° de TVA intracommunautaire : [numéro], le cas échéant
Téléphone : [numéro]
Adresse e-mail : [adresse e-mail professionnelle]

Directrice de la publication : [Nom et prénom]

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

[Nom de l’hébergeur]
[Forme juridique, si nécessaire]
[Adresse]
Téléphone : [numéro]
Site internet : [adresse du site]

3. Activité

Les Ravioles propose la fabrication et la commercialisation de ravioles fraîches et, plus généralement, de produits alimentaires selon les produits proposés sur le site.

Les produits commercialisés sont destinés à la consommation et doivent être conservés, préparés et consommés conformément aux indications figurant sur leur emballage.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, photographies, illustrations, logos, graphismes, vidéos, recettes, marques, éléments visuels et contenus éditoriaux, est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de Les Ravioles ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation préalable et écrite est interdite.

5. Responsabilité

Les Ravioles s’efforce de fournir sur son site des informations aussi précises et actualisées que possible.

Toutefois, Les Ravioles ne saurait garantir l’exhaustivité, l’exactitude ou l’absence d’erreur de l’ensemble des informations publiées sur le site.

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8. Droit applicable

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